Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA RUCHE
FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth, Veinat d'en Marsalet, 66130 St MICHEL DE LLOTES

Numéro de dépôt :
1331898
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
13/11/1995

Présentation de la marque A LA RUCHE

Déposée le 13 novembre 1985 par FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « A LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth, Veinat d'en Marsalet, 66130 St MICHEL DE LLOTES - France.

La marque A LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA RUCHE est expirée depuis le 13 novembre 1995.

FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CASTELNOU , MELI MELA


FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth, Veinat d'en Marsalet, 66130 St MICHEL DE LLOTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Produits de la ruche en particulier miel, pollen, gelée royale, hydromel colonies d'abeilles, produits de beauté, cire d'abeille, bougies, ruches, conserves au miel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.